tachymètres造句

• La position no 90.29 dénomme spécifiquement les tachymètres.
• Certains tachymètres sont placés sur un disque rotatif indexé.
• Par conséquent, les MFC sont des tachymètres visés dans le numéro tarifaire 9029.20.91.
• En outre, la Note B des Notes explicatives de la position no 90.29 indique que les tachymètres sont « le plus souvent » montés sur des véhicules.
• Les tachymètres mesurent la vitesse ou la fréquence, des choses qui, de par leur nature même, n'ont aucune signification sans intégration ou lien avec une unité de temps.
• Les MFC en question doivent être classés dans le numéro tarifaire 9029.20.91 à titre de tachymètres et les autres marchandises en question, dans le numéro tarifaire 9029.90.92 à titre de parties et accessoires de tachymètres.
• Les MFC en question doivent être classés dans le numéro tarifaire 9029.20.91 à titre de tachymètres et les autres marchandises en question, dans le numéro tarifaire 9029.90.92 à titre de parties et accessoires de tachymètres.
• La Note B des Notes explicatives de la position no 90.29 décrit les tachymètres comme étant des appareils qui « indiquent le nombre de tours, la vitesse, la production, etc. par unité de temps ».
• Contrairement à l'intimé, qui a classé les marchandises dans des numéros tarifaires spécifiques, l'appelante soutient que lesdites marchandises constituent des parties et accessoires de tachymètres et doivent être classées à ce titre dans le numéro tarifaire 9029.90.92.
• À l'audience, l'intimé a concédé que, si le Tribunal devait déterminer que les MFC sont des tachymètres et non des montres, ces marchandises devraient être classées à titre de parties et accessoires dans le numéro tarifaire 9029.90.92.
• La Note B des Notes explicatives du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises de la position no 90.29 décrit les tachymètres comme étant des appareils qui indiquent le nombre de tours, la vitesse, la production, etc., par unité de temps.
• Quant aux autres marchandises en question, l'intimé a convenu, ainsi qu'il a déjà été indiqué, que si le Tribunal devait classer les MFC à titre de tachymètres et non de montres-bracelets, le classement correct des autres marchandises était alors à titre de parties de tachymètres dans le numéro tarifaire 9029.90.92.
• Quant aux autres marchandises en question, l'intimé a convenu, ainsi qu'il a déjà été indiqué, que si le Tribunal devait classer les MFC à titre de tachymètres et non de montres-bracelets, le classement correct des autres marchandises était alors à titre de parties de tachymètres dans le numéro tarifaire 9029.90.92.
• Étant donné une telle conclusion du Tribunal et le fait que l'intimé ait accepté de classer les articles et les ensembles connexes à titre de parties et accessoires de tachymètres dans le numéro tarifaire 9029.90.92 si le Tribunal était d'accord avec l'appelante sur la principale question en litige, lesdites marchandises sont donc classées à ce titre.
• Bien que ces derniers comprennent des récepteurs, qui marquent le temps comme des montres-bracelets et leur ressemblent, le Tribunal est d'accord avec l'appelante sur le fait que les MFC doivent être classés à titre de tachymètres dans la position no 90.29 et non à titre de montres-bracelets dans la position no 91.02, puisqu'ils comprennent aussi un dispositif émetteur de mesure en continu qui est essentiel à l'exécution de la fonction à laquelle ils sont destinés au moment de leur conception, de leur fabrication et de leur vente.