根据合同条款的法文

• aux termes d'un contrat

• "根"法文翻译    名 1.racine扎~s'enraciner.
• "根据"法文翻译    动 être basé sur;se conformer à;s'appuyer sur;se
• "据"法文翻译    动 1.occuper;posséder;obtenir~为己有s'emparer
• "合"法文翻译    动 1.fermer把书~上.fermez le livre.
• "合同"法文翻译    名 contrat签订~conclure un contrat;signer un contrat.
• "合同条款"法文翻译    article et clauses de contrat
• "同"法文翻译    形
• "条"法文翻译    名 1.brindille;ramille柳~椅子fauteuil en osier
• "条款"法文翻译    名 article;clause;stipulation;terme最惠国~clause de
• "款"法文翻译    名 1.section d'un article dans un document
• "合同条款" 法文翻译 :    article et clauses de contrat
• "合同条件更正" 法文翻译 :    rectifier une clause de contrat
• "关于不履行合同应付约定违约金的合同条款的统一规则" 法文翻译 :    règles uniformes relatives aux clauses contractuelles stipulant qu’une somme convenue est due en cas de défaut d’exécution
• "附加条款(合同等的)" 法文翻译 :    avenant
• "公共合同劳动条款公约" 法文翻译 :    convention concernant les clauses de travail dans les contrats passés par une autorité publique
• "根据" 法文翻译 :    动être basé sur;se conformer à;s'appuyer sur;se référer à这部电影是~一个真实故事写成的.ce film est basé sur une histoire vraie.名base;donnée;fondement这话有~吗?cet exposé est-il basé sur les faits?
• "条款" 法文翻译 :    名article;clause;stipulation;terme最惠国~clause de la nation la plus favorisée.
• "合同" 法文翻译 :    名contrat签订~conclure un contrat;signer un contrat.
• "使根据" 法文翻译 :    baser
• "基础(根据)" 法文翻译 :    bases
• "根据(依照)" 法文翻译 :    corformément
• "根据地" 法文翻译 :    base
• "条款；项目" 法文翻译 :    champsterrain
• "假合同" 法文翻译 :    contrat frauduleusecontrat frauduleux
• "合同 (数学)" 法文翻译 :    Congruence

• Tous autres coûts qui peuvent être spécifiquement imputés au client selon les termes du contrat.
  根据合同条款可以专门向客户收取的其它此类费用。
• Sommes à payer durant l ' exercice considéré, selon le contrat ou l ' échéancier Bourses
  根据合同条款或付款时间表在本两年期内到期应付的付款
• De sous-traitance Sommes à payer durant l ' exercice considéré, selon le contrat ou l ' échéancier Bourses
  根据合同条款或付款时间表在本两年期内到期应付的付款
• Contrats de sous-traitance Sommes à payer durant l ' exercice considéré, selon le contrat ou l ' échéancier Bourses
  根据合同条款或付款时间表在本两年期内到期应付的付款
• Compte tenu de cette circonstance, la partie défenderesse est, d ' après les dispositions du contrat, en droit de se départir de celui-ci.
  鉴于此，被告根据合同条款中止合同。
• En vertu de ce contrat, Technika restait propriétaire du mobilier jusqu ' à ce qu ' il soit vendu.
  根据合同条款，Technika保有家具的所有权，直至售出。
• Aux termes de ce contrat, le vendeur devait fournir à l ' acheteur du matériel d ' équipement, que l ' acheteur devait régler par paiement échelonné.
  根据合同条款，卖方向买方提供设备，买方将分期支付货款。
• Le vendeur a affirmé pour sa part que l ' acheteur n ' avait pas fait examiner les marchandises au port de destination, comme le prévoyait le contrat.
  卖方称，卖方未根据合同条款在目的地港对货物实施检查。
• De l ' avis du BSCI, aux termes du contrat, les travaux auraient dû être achevés le 13 juin 2005.
  监督厅认为，根据合同条款和条件，此项工程本应在2005年6月13日完工。
• L ' une des conséquences de l ' existence de ce lien contractuel est que les contractants sont tenus de soumettre des rapports annuels.
  这种合同关系带来的后果之一，是承包者有义务根据合同条款提交年度报告。