énumérerait造句

• La nouvelle règle énumérerait les traitements et modifications autorisés pour cette catégorie.
• Ainsi, chacune des parties proposées de l’annexe III énumérerait au moins un type de culture.
• Non exhaustive, la liste énumérerait néanmoins les formes de violence les plus répandues subies principalement part les femmes.
• Le modèle de rapport énumérerait les éléments que les Parties contractantes auraient à faire figurer dans leurs rapports.
• On énumérerait aussi dans cette section les mesures que les États concernés devraient avoir prises à une échéance raisonnable.
• Il a précisé qu’il énumérerait le nom des délégations en commençant par le Libéria et en poursuivant dans l’ordre alphabétique.
• Ce document énumérerait tous les services proposés par le ministère de la Défense, que ce soit en matière de transport ou d'aménagement résidentiel.
• Ce document énumérerait les principales questions que doit se poser le comité d'éthique de la recherche dans l'évaluation de la valeur scientifique et de l'acceptabilité éthique des essais cliniques.
• Afin d'imprimer un nouvel élan au processus de paix, il a proposé de créer un groupe d'amis du processus de paix et d'adopter une déclaration du Président qui énumérerait cinq mesures de confiance.
• La délégation du Royaume-Uni a suggéré de changer l’ordre des principes, de façon à placer le principe III avant le principe I de sorte que ce dernier énumérerait les conditions applicables à la coexistence.
• • Élaborer une formule de mise en œuvre uniforme, qui énumérerait les étapes que les employeurs doivent suivre pour instaurer et pratiquer la parité salariale et qui prévoirait un délai d'exécution pour chacune d'elles.
• Ce recueil énumérerait les conventions applicables, y compris la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer, et décrirait les infrastructures et mécanismes administratifs requis pour l'application et la répression des infractions.
• Il devrait également examiner la possibilité d'élaborer, dans le cadre d'une coopération entre États et peuples autochtones, un projet de programme d'action qui énumérerait les mesures concrètes qui peuvent être prises pour mettre en œuvre la Déclaration.
• L'avis a par ailleurs été émis qu'une disposition comme celle du projet de paragraphe 4, qu'elle soit incluse ou non, aurait peu d'effet pratique car elle énumérerait forcément des dispositions manifestement impératives auxquelles il ne pourrait être dérogé.
• Le règlement énumérerait au contraire une série de produits destinés à l'alimentation humaine, dont l'«Altenburger Ziegenkäse», et conférerait ainsi à toute entreprise qui fabrique ce fromage, conformément aux conditions de fabrication prescrites, le droit de le commercialiser sous l'appellation d'origine protégée «Altenburger Ziegenkäse».
• Une approche différente a été proposée comme suit : comme première étape, la Commission énumérerait les actes autonomes à prendre en considération, puis se pencherait sur la question de savoir si, outre les actes exprès, l'abstention ou le silence pourrait, dans certaines circonstances, être également inclus.
• Même si une petite mission comme celle-ci n’a pas besoin d’un document volumineux qui énumérerait tous les services administratifs et les délais correspondants, un document précisant les prestations offertes, à quelles heures et par quels employés serait utile à l’ensemble du personnel de la mission.
• Il a été souligné lors de la réunion d'experts que l'objectif général du projet était de créer un document aisément accessible et facile à comprendre qui énumérerait des indicateurs de comportements constitutifs de fraude commerciale, de sorte que sa diffusion générale contribue à la prévention de la fraude.
• Le Groupe de travail a décidé d'aborder ces questions en temps utile et le secrétariat pourrait alors être prié d'entreprendre une étude qui énumérerait les problèmes fréquemment rencontrés aux étapes de la planification et de l'administration des marchés et analyserait les moyens de les aborder dans divers règlements nationaux, régionaux et internationaux.
• Après avoir trouvé un accord sur de nouveaux engagements chiffrés de limitation ou de réduction des émissions pour la période postérieure à 2012, la CMP pourrait adopter un tableau entièrement nouveau pour l'annexe B, tableau qui énumérerait les Parties visées à l'annexe I dans une première colonne, et leurs engagements correspondants pour la nouvelle période d'engagement dans une deuxième colonne.