cédule造句
- Une cédule peut être au porteur ou nominative.
- Les calculs se feront selon la Cédule 1.
- Phase III de la cédule de réorganisation.
- Les frais d’administration admissibles seront calculés selon la cédule 1.
- Phase III de la cédule de réorganisation le gouvernement de l'Égypte.
- Cédule des réserves faites par les soussignés chefs et hommes marquants ci-dessus mentionnés: 1.
- La cédule de production est détaillée dans chacune des annexes régionales de ce chapitre.
- La cédule de production est décrite dans les chapitres intitulés: MARITIMES et TERRE-NEUVE ET LABRADOR.
- Les Chefs régionaux en rémunération devront établir une cédule de formation pour leurs conseillers en rémunération.
- Plan d'évaluation de programme à long terme - profil et cédule d'évaluation de programme d'un ministère.
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- TechSource relie la grandeur de l'entité avec la cédule de frais ou les paiements qui sont dues.
- Une cédule appellatoire relevée par le cardinal d'Amiens, ancien prévôt d'Uzès, nous apprend que le siège était vacant.
- Finalement, par Cédule Royale du 20 juin 1751, étant donné les problèmes économiques de la province de Tierra Firma.
- La troisième cédule constitue l'acte de cession du territoire par la Compagnie de la Baie d'Hudson à la Reine.
- Le 14 septembre 1522 une cédule royale autorisa l'établissement d'une ville sur ce lieu, elle reçut le nom d'Antequera d'Oaxaca.
- L'illégalité manifeste des jugements incita le roi à émettre en 1523 une cédule pour donner de la validité aux actes d'alors.
- En Suisse, la cédule hypothécaire est une créance personnelle garantie par un gage immobilier et incorporée, avec le gage, dans un papier-valeur.
- La cédule d’entraînement de Dalip consiste à 2 heures de levé de poids, le matin et le soir et ce chaque jour.
- Une troisième cédule vient tout juste d'être affichée sur notre site Web couvrant la période du 1er octobre 1989 jusqu'au 30 septembre 1996.
- La justification des exceptions, c'est-à-dire des composantes non inscrites dans la cédule et qui ne seront donc pas évaluées, doit accompagner la cédule.
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