cabotage造句
- R20. De façon générale, le cabotage est interdit.
- Elle administre également la Loi sur le cabotage.
- Ces transports ne se limitent pas à du cabotage.
- • 380-W-1999 — Licence de cabotage - Montship Inc.
- Le cabotage est réservé aux bateaux chiliens.
- • 259-W-1998 — Licence de cabotage - Invest-Hyp Inc.
- Loi sur le cabotage et les activités commerciales maritimes.
- Dans l’UE, le cabotage est autorisé de manière temporaire.
- L'autorisation de cabotage est établie au nom du transporteur.
- Directives sur les demandes de cabotage Groupe Desgagnés Inc.
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- • 118-W-2004 — Licence de cabotage - Ultramar Ltd.
- Dans l'option «libéralisation», le cabotage serait presque entièrement libéralisé.
- Ce règlement énonce tout d'abord le principe du cabotage.
- • 344-W-2004 — Licence de cabotage - Petro-Nav Inc.
- Comment le cabotage est-il réglementé? 21.
- • 71-W-1998 — Licence de cabotage - Rowan Companies, Inc.
- • 537-W-2005 — Licence de cabotage - Saipem Canada S.p.A.
- • 437-W-1996 — Licence de cabotage - Enerchem Transport Ltd.
- La Loi sur le cabotage exprime la politique gouvernementale actuelle.
- • 90-W-1999 — Licence de cabotage - Expeditors Canada Inc.
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