aff造句

• • Ordonnance du 13 juillet 1990, Zwartveld, aff.
• Note du Secrétariat : CJCE, 16 septembre 2004, aff.
• La faune immédiatement antérieure inclut Megasphaeroceras? aff.
• V. CJCE, Arrêt CIDA du 30 juin 1988, aff.
• Voir les arrêts Commission c. Danemark, du 22.6.93, aff.
• Nungesser KG et Kurt Eisele c. Commission des Communautés européennes, aff.
• L'Oyon est une rivière française qui se jette dans l' Aff.
• Voir à ce sujet l'arrêt CJCE du 27 avril 2004, aff.
• Le Rahun est une rivière française du Redonnais affluent de l' Aff.
• 3554 et Arrêt Confindustria et Romoli c. Conseil du 6 juin 1996, aff.
• Trois éponges de l'ordre des lithistidés, à savoir Scheiia tuberosa Tschernyschew et Stepanov, 1916, Haplistion aff.
• Toutefois, les requérants aff irment que les autorités locales ont transféré leurs parcelles à des tiers.
• La Cour de justice a consacré ce principe dans son arrêt du 15 mai 1986, Johnston, aff.
• Bien que jouxtant 5 communes du Morbihan, la commune de SIXT SUR AFF appartient au département de l'Ille-et-Vilaine.
• Auffe, en wallon: lauffe, s'appelait Harfia en 934, Arfia vers 1087, Arfe vers 1297, Aff en 1501, Affe en 1531.
• En appel, le requérant aff irma s’être vu refuser un examen médical complet indépendant, en violation de l’article 3 de la Convention.
• La surface rubéfiée fournit le foraminifère Cibicides grossus, un marqueur régional pour le Pliocène dans l'Arctique, et le bryozoaire Adeonella sp. aff.
• Le 5 mars 2006, la police de Moose Jaw, en Saskatchewan, a intercepté une mini-fourgonnette pour une aff aire de ceinture non bouclée.
• Elles aff irmèrent par ailleurs que la détention visait à « empêcher de pénétrer irrégulièrement dans le territoire » et que cette mesure n’était pas disproportionnée.
• D'avri11995 a novembre 1996, la SBSA du MPO et AfF Protein Canada Inc. ont concIu une entente pour effectuer conjointement des recherches sur Ie saumon atlantique transgenique.