a tout moment造句

• A tout moment au cours de l’instruction, l’office national compétent peut, à la suite de l’examen de la demande, proposer au déposant de demander un titre différent.
• 10.2 Requête en publication immédiate A tout moment au cours de la période d’ajournement de la publication, le déposant peut, par une lettre adressée au Bureau international, demander la publication immédiate.
• Ce sortilège bloque certaines parties de la personne visée; Il est impossible de choisir quelle partie du corps sera touchée; La cible peut a tout moment retrouver l'usage de ses membres.
• A tout moment précédant l'expiration de la période de 180 jours, le Ministre peut annuler l'ordre ou mettre fin au contrat, en totalité ou en partie, en application de l'article 23 ou le résilier en vertu de l'article 24.
• » ´ En effet, honorables senateurs, il ressort clairement de l’article 50 ´ ´ ´ que le gouverneur general continue d’avoir la capacite de dissoudre ` ´ ´ la Chambre a tout moment avant l’echeance maximale de cinq ans.
• 10.3 Retrait du dépôt international pendant la période d’ajournement A tout moment au cours de la période d’ajournement de la publication, le déposant peut, sous réserve de la règle 20.1, retirer son dépôt par une déclaration écrite adressée au Bureau international.
• A tout moment durant le traitement, tous les matériaux, les contenants de vrac, les principales pièces d’équipement et les locaux utilisés, sont étiquetés ou autrement identifiés avec le nom du produit fabriqué, sa concentration et le numéro de lot de fabrication.
• A tout moment durant le traitement, tous les matériaux, les contenants de vrac, les principales pièces d'équipement et les locaux utilisés, sont étiquetés ou autrement identifiés avec le nom du produit fabriqué, sa concentration et le numéro de lot de fabrication.
 14.
• A tout moment de la procédure, la Cour peut se mettre à la disposition des intéressés en vue de parvenir à un règlement amiable de l’affaire s’inspirant du respect des droits de l’homme tels que les reconnaissent la Convention et ses Protocoles.
• Dans quelle mesure la surveillance video devrait-elle se faire en direct plutot que sur bande?Par exemple, devrait-on permettre que les cameras video puissent zoomer, panoramiquer et enregistrer des activites a tout moment ou seulementlorsqu’un incident seproduit? Qui devrait prendrela decision d’enregistrer, et pour quels motifs?
• Règlements amiables 1 A tout moment de la procédure, la Cour peut se mettre à la disposition des intéressés en vue de parvenir à un règlement amiable de l’affaire s’inspirant du respect des droits de l’homme tels que les reconnaissent la Convention et ses Protocoles.
• « Article 39 Règlements amiables 1 A tout moment de la procédure, la Cour peut se mettre à la disposition des intéressés en vue de parvenir à un règlement amiable de l’affaire s’inspirant du respect des droits de l’homme tels que les reconnaissent la Convention et ses Protocoles.
• En outre, l’appartenance au Bundesrat n’est pas nécessairement liée a la législature dans le Land en question, car le Regierungspräsident a la possibilité de modifier son cabinet a tout moment au cours de la législature et peut ainsi nommer de nouveaux membres de son gouvernement comme membres du Bundesrat.
• Article 15 L'article 39 de la Convention est modifié comme suit : « Article 39 Règlements amiables 1 A tout moment de la procédure, la Cour peut se mettre à la dis position des intéressés en vue de parvenir à un règlement amia ble de l'affaire s'inspirant du respect des droits de l'homme tels que les reconnaissent la Convention et ses Protocoles.
• Radiation 1 A tout moment de la procédure, la Cour peut décider de rayer une requête du rôle lorsque les circonstances permettent de conclure a que le requérant n’entend plus la maintenir ; ou b que le litige a été résolu ; ou c que, pour tout autre motif dont la Cour constate l’existence, il ne se justifie plus de poursuivre l’examen de la requête.
• Article 37 Radiation 1 A tout moment de la procédure, la Cour peut décider de rayer une requête du rôle lorsque les circonstances per mettent de conclure a que le requérant n’entend plus la maintenir ; ou b que le litige a été résolu ; ou c que, pour tout autre motif dont la Cour constate l’existence, il ne se justifie plus de poursuivre l’examen de la requête.
• Importance de la recherche La recherche vise à favoriser une meilleure compréhension des problèmes de perception et d'attention des personnes atteintes de divers troubles cliniques et à élaborer des interfaces humain-ordinateur et des environnements virtuels plus perfectionnés. Expériences électrisantes dans un monde multisensoriel A tout moment pendant les heures d'éveil, nos sens peuvent être sollicités : plusieurs scènes peuvent accrocher notre regard, divers sons, nous faire tendre l'oreille, et différentes pressions sur notre peau, causer du plaisir ou de la douleur.