sous-alinéa中文是什么意思

• Le sous-alinéa ne sera par conséquent pas examiné lors de la présente session.
  因此，本届会议不讨论本分项目。
• Le Groupe de travail est convenu de conserver la variante 2 du sous-alinéa iii).
  工作组同意保留(a)项的备选案文2。
• Le Groupe de travail a examiné les variantes 1 et 2 du sous-alinéa ii).
  工作组审议了(a)项的备选案文1和2。
• Paragraphe 14.47, sous-alinéa ii de l ' alinéa b, ii
  第14.47段(b)㈡分段
• Paragraphe 14.47, sous-alinéa i de l ' alinéa c, i
  第14.47段(c)㈠分段
• Modification de l ' article 2, paragraphe 1, alinéa c, sous-alinéa iv).
  对第2条第1款(c)项(四)分项的修正日本提交
• Il a été décidé de diviser le sous-alinéa ii) de l ' alinéa a) en deux sous-alinéas.
  工作组决定将(a)㈡项再分为两个分项。
• Distinction entre le sous-alinéa iv) et l ' article 36-1 a) v) de la Loi type
  第项和示范法第36(1)(a)条之间的区别
• Il a été également proposé de fusionner l ' alinéa c) et le sous-alinéa a) ii).
  还有人建议将(c)项与(a)项目合并起来。
• Iii) [Texte renuméroté du sous-alinéa ii)]
  ㈢ [㈡重新编号；条文没有更改。